Nom de l’entreprise : Libellule Photo
Raison sociale : Auto-entrepreneur
Nom de la dirigeante : Ingrid Blanquer
Localisation : Paladru (38850)
Téléphone : 06 66 60 24 58
Mail : ingrid(at)libellulephoto(point)fr
SIRET : 805 387 925 00011
Code APE : 7420Z (TVA non applicable)
Identification Hébergeur
OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Tél : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004
pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé
aux utilisateurs du site www.libellulephoto.fr l’identité
des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation
et de son suivi :
Propriétaire : Libellule Photo – 324 route des Péraux, 38850
Création: Libellule Photo (WordPress / Cesar theme)
Responsable publication et webmaster : Libellule Photo
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.libellulephoto.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site
www.libellulephoto.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique
peut être toutefois décidée par www.libellulephoto.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs
les dates et heures de l’intervention.
Le site www.libellulephoto.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées
à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en
prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.libellulephoto.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Libellule Photo.
Libellule Photo s’efforce de fournir sur le site www.libellulephoto.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour,
qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.libellulephoto.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles
d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.libellulephoto.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont
donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant
pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Libellule Photo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage
sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit
le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Libellule Photo.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive
d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
Libellule Photo ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur,
lors de l’accès au site www.libellulephoto.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications
indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Libellule Photo ne pourra également être tenue responsable des dommages
indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance)
consécutifs à l’utilisation du site www.libellulephoto.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
Libellule Photo se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace
qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Libellule Photo se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale
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le support utilisé (texte, photographie…).
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